A. - Conditions préalables à l’examen théorique et pratique
1. Recevabilité des documents d’examen
1. Principes d’évaluation, contenu et déroulement des épreuves
3. Les régularisations pour raisons non médicales
4. Prise en compte des candidats à mobilité réduite et des candidats sourds ou malentendants
5.1 Les épreuves pratiques
6. Renseignement du CEPC
D. – Annexes
1. Recevabilité des documents d’examen
- a) Bordereau de convocation
- b) Formulaires de demande de permis de conduire (référence 02)
- c) Le dossier CERFA « Avis médical – Permis de conduire »
- d) Examens sous réserve
- a) Dispense ETG sur présentation du permis de conduire
- b) Dispense ETG sur présentation d’un dossier 02
- c) Dispense ETG pour les candidats en situation de conduite encadrée
- a) Justification de l’identité du candidat
- b) Le permis de conduire
- c) Le Livret d’apprentissage
1. Principes d’évaluation, contenu et déroulement des épreuves
- a) Les catégories A1, A2, A, B, BE, C1, C1E, D1, D1E, C, CE, D et DE
- b) La catégorie B1
3. Les régularisations pour raisons non médicales
4. Prise en compte des candidats à mobilité réduite et des candidats sourds ou malentendants
- a) Allongement de la durée de prise en compte des candidats
- b) Modalités particulières de l’épreuve
5.1 Les épreuves pratiques
- a) Identification de la session
- b) Dispense d’épreuve théorique générale (ETG)
- c) Absence du candidat et conditions préalables
- d) Indication du résultat de l’examen
- f) Codification des aménagements
- g) Le code 97
- h) Le code 78
6. Renseignement du CEPC
- a) Bilan de l’examen
- b) Renseignements administratifs
- c) Renseignements complémentaires
- 7. Renseignement du bordereau d’examen
D. – Annexes
- I- Demande de contrôle médical
- II- Lettre d’annonce de résultat
- III- Liste des pièces d’identité recevables
- IV- Dispositions pour les candidats sourds et malentendants
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